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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA FRUITIERE
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BORNETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BORNETTE
LA FRUITIERE SARL

Numéro de dépôt :
3329241
Date de dépôt :
08/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2014
BORNETTE de LA FRUITIERE

Présentation de la marque BORNETTE

Déposée le 8 décembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA FRUITIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BORNETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-03 du 21 janvier 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA FRUITIERE domicilié(e) CHEF LIEU,74930 ARBUSIGNY - 74930 - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 880 524 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA FRUITIERE SARL domicilié(e) CHEF LIEU,74930 ARBUSIGNY - 74930 - France.

La marque BORNETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3329241.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BORNETTE est expirée depuis le 8 décembre 2014.

LA FRUITIERE a également déposé les autres marques suivantes : BORNIN , LA FRUITIERE DES PRODUCTEURS DU MONT-BLANC , FROMAGE DES BORNES , LA FRAÎCHE COULEE , REBLOCHAUD


LA FRUITIERE SARL - CHEF LIEU,74930 ARBUSIGNY - 74930 - France - SIREN 424880524


LA FRUITIERE SARL - CHEF LIEU,74930 ARBUSIGNY - 74930 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-20

Publication - Publication le 21 janv. 2005 au BOPI 2005-03

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